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Reformes institutionnelles : IBK sur les traces d’ATT ?

Selon des sources proches du Rassemblement Pour le Mali, parti du président élu du Mali qui  s'apprête à prêter serment le 4 septembre prochain, celui-ci teindrait à c½ur des reformes institutionnelles dans le but de  corriger les lacunes et insuffisances constatées dans la pratique institutionnelle au Mali. Mais, dans cette démarche, va-t-il emboiter le pas à Amadou Toumani Touré, son prédécesseur qui, vers la fin de son second mandat avait enclenché  tout un processus dans ce sens?

 

Le nouveau président élu du Mali, Ibrahim Boubacar Keita, hérite d'un pays où les défis à relever sont  multiples et les attentes des populations, multiformes. Il hérite d'un pays où presque tout est à refaire. Un pays qui a besoin d'une refondation.

 

Des dossiers urgents l'attendent tels que la gestion de la crise du nord où il doit entamer les négociations  avec les rebelles touaregs indépendantistes dans les 60 jours qui vont suivre son investiture en vue de la signature d'un accord définitif de sortie de crise.

 

Mais en dehors de ces  urgences, le nouveau président du Mali tiendrait à c½ur une profonde reforme institutionnelle. Qui pourrait même aboutir à la révision, pure et simple de la constitution de 1992. Car, révèlent nos sources, il voudrait corriger les lacunes qu'il a remarquées dans la pratique institutionnelle durant ces dernières années. Et pour la simple raison que certaines institutions peinent à assurer convenablement leurs missions. Pendant que d'autres n'arrivent pas à établir entre elles  les relations fonctionnelles, conformément à  la loi.

 

Cependant, va-t-il aller dans la même direction que son prédécesseur Amadou Toumani Touré qui nourrissait les mêmes ambitions ? Ou encore, va-t-il engager des reformes autres que celles de son prédécesseur ? Rien n'est moins sûr.

 

ATT, les réformes à tout prix

Le président Amadou Touré, vers la fin  de son second mandat constitutionnel  voulait coûte que coûte engager une reforme institutionnelle pour dit-il, corriger les lacunes et insuffisances relevées par la pratique institutionnelle.

 

Mais aussi,  obtenir une forte participation des citoyens aux élections, réduire le coût des consultations électorales  et renforcer la capacité des partis politiques.

 

En effet,  ces reformes étaient un vieux rêve d'ATT qui ne manquait d'occasion pour le rappeler et signaler les insuffisances. Mêmes si cette initiative du président déchu avait été vivement critiquée au sein de l'opinion publique et qualifiée d'être une manière déguisée pour  lui de se tailler un troisième mandat.

 

Dans ses différentes adresses à la Nation, il ne cessait de le clamer.

 

Le 22 septembre 2002, ATT s'exprimait en ces termes : « la vitalité d'une démocratie se mesure  à sa capacité  à se mettre  constamment en question... »

 

« Après quinze années de pratiques électorales, le moment me semble venu de tirer  les leçons des différentes expériences électorales afin de procéder à une lecture de nos textes et un audit de notre système électoral », disait-il le 22 septembre 2007.

 

Lors de la remise de lettre de mission à Daba Diawara, le 28 février 2008, il disait ceci : « la pratique institutionnelles des quinze dernières années a révélé des lacunes et des insuffisances relatives à l'organisation et au fonctionnement des institutions constitutionnelles ».

 

Et c'est finalement, le 31 décembre 2009 qu'ATT déclarait officiellement son  intention de réviser la constitution du 25 février 1992.

Et pour ce faire, il avait mis en place  un Comité d'Appui aux Reformes Institutionnelles (CARI), piloté par Daba Diawara.

Ces reformes portaient essentiellement sur la révision de la constitution avec la modification de trente(30) textes législatifs et réglementaires et le vote de nouvelles lois.

 

Il s'agit entre autres du réaménagement des pouvoirs au sein de l'exécutif, la réorganisation de la Cour suprême, de la Cour constitutionnelle, du Conseil Economique Social et Culturel, de la Haute Cour de justice, le Conseil Supérieur de la Magistrature.

 

S'y ajoutent la définition de la politique du gouvernement par le président de la République qui pourra mettre fin aux fonctions du Premier ministre sans que celui-ci ne démissionne, la mise en place d'un parlement bicaméral avec l'Assemblée et le Senat en remplacement du Haut Conseil des Collectivités Territoriales(HCCT), la création d'une Agence Générale des Elections(AGE).

 

Aussi, l'institution d'un chef de l'opposition avec rang de ministre pour qu'il puisse jouer convenablement son rôle. Notamment avec l'octroi des avantages accordés aux ministres. En plus des égards, honneurs protocolaires et les commodités qui leur sont réservés.

 

En plus d'un de ces reformes, un nouveau découpage administratif  était prévu avec un district, 19 régions, contre 8 actuellement, 78 cercles contre 49 en ce moment et 348 arrondissements à la place 285 existants.

 

Reste maintenant à voir si Ibrahim Boubacar Keita voudra emboiter le pas à son prédécesseur dans les reformes qu'il voudrait faire pour rompre avec l'ancien système. L'avenir nous en dira  plus.

 

Georges Diarra

Mali Web

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