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“Nawaat DBConstit”, la base de données de toutes les Constitutions algériennes, françaises, marocaines et tunisiennes.


Nawaat DBConstit Démo Vidéo
Cf. Plus bas pour les liens de téléchargement

 

1.- Contenu de “Nawaat DBConstit”

Destinée aux chercheurs, aux comparatistes et aux constitutionnalistes, “Nawaat DBConstit” est une base de données qui porte, à ce jour, sur le droit constitutionnel français et maghrébin. La base des Constitutions comprend les mêmes textes, mis à jour, que ceux que nous avons réunis il y a une quinzaine d’années sur le site Legisnet. Le projet Legisnet devient partie intégrante de la plateforme Nawaat.

En attendant l’achèvement du site web Nawaat Legisnet, voici “Nawaat DBConstit”, dans sa version “desktop”, integrant toutes les Constitutions algériennes, françaises, marocaines et tunisiennes… depuis 1789 pour la France et 1857 pour le Maghreb ; totalisant 4496 articles, préambules compris. La base contient également toute la jurisprudence du Conseil constitutionnel français relative, d’une part, aux questions prioritaires de constitutionnalité (art. 61-1) et, d’autre part, au contentieux de conformité à la Constitution prononcé en vertu des articles 46, 54 et 61 de la Constitution. Cette jurisprudence (902 décisions) est à jour au 1er janvier 2013.

Les textes intégrés aux bases de données sont accessibles selon de nombreux critères cumulables au choix : référence du texte, numéro de l’article, mot du texte, mots clés, etc. Sauf erreur, “Nawaat DBConstit” est le seul logiciel existant qui permet d’aborder aussi efficacement des comparaisons verticales et/ou horizontales des Constitutions de la France et du Maghreb.

Pour avoir un aperçu des puissantes capacités du logiciel, n’hésitez pas à explorer le menu “Démo Recherche”. Ce menu contient des requêtes pré-rédigées. C’est-à-dire à dire qu’il remplit les champs du formulaire de recherche, puis exécute ladite recherche. L’examen ensuite de la syntaxe du “champ des mots à rechercher” donne des exemples concrets pour des requêtes poussées, à l’instar de celle relative aux “rapports de la religion à l’État dans les Constitutions françaises et maghrébines”.

 

2.- Comment fonctionne “Nawaat DBconstit” ?

Toutes les données du logiciel sont stockées sous forme d’articles ou de décisions. Au démarrage de “Nawaat DBconstit”, les menus sont chargés d’une manière dynamique à partir du contenu de la base de données. Si le contenu de la base de données change, l’interface du logiciel est automatiquement mise à jour. Quand une Constitution est consultée, elle est assemblée et formatée à la volée avant d’être affichée. Cela suppose des contraintes qui ont nécessité un effort important d’homogénéisation de la forme des données stockées.

Bien que les formes et les structures originales des documents aient été scrupuleusement respectées, certains “aménagements” signalés entre crochets “[ ]” furent nécessaires. Par exemple, nous avons dû ajouter des intitulés éponymes à certains préambules qui n’en avaient pas. De même, certains préambules particulièrement longs ont été subdivisés avec une numérotation entre cochets. Ceci pour éviter, entre autres, que les mêmes préambules ne se retrouvent fréquemment, et entièrement, dans les résultats des recherches.

Le résultat des recherches au sein des Constitutions est affiché dans son intégralité dans le champ des résultats. Par défaut, le logiciel est configuré pour afficher un maximum de 500 éléments (modifiable dans les préférences du logiciel). Cette valeur vaut aussi bien pour l’affichage des résultats de la recherche que pour l’affichage des textes des Constitutions. A l’issue d’une recherche, chaque article est affiché avec son contexte relatif à la structure du document ; c’est-à-dire avec les intitulés des titres et sous-titres de la subdivision à laquelle il appartient.

Pour la jurisprudence du Conseil constitutionnel, les décisions sont chargées soit par la sélection adéquate au niveau des popup menus du formulaire de recherche, soit via le menu jurisprudence. Une “listBox” s’ouvre alors avec les références des décisions. Pour naviguer au sein de ces décisions, il suffit de cliquer sur celle de son choix pour que son contenu s’affiche. Pour avoir davantage d’espace de lecture, la “listbox” s’ouvre et se referme à volonté (raccourci clavier “CTRL+D” sur Windows et Linux ou “Pomme+D” sur Mac).

Sur tous les champs du formulaire de recherche, des bulles d’aide ont été prévues pour rendre la prise en main du logiciel aisée. Après quelques utilisations, vous pouvez désactiver ces bulles d’aide soit via l’interface des préférences, soit via le menu “Aide”. Dans ce même menu “Aide”, vous trouverez d’autres informations destinées à faciliter l’utilisation du logiciel… n’hésitez pas à les parcourir.

 

3.- En cas de dysfonctionnement

      a) Si le logiciel affiche toujours un même article …

Ceci est peut-être dû à l’oubli de la part de l’utilisateur de l’option “Rech. ds le texte ci-bas” dans un état coché ; ou, alternativement, il a laissé traîner un numéro dans le champ des numéros d’articles lors d’une précédente recherche. De même, il est important de noter que certaines commandes du menu “Démo Recherche” modifient les options du formulaire de recherche. Pour exécuter leurs requêtes, ces commandes peuvent opter pour une recherche soit dans les intitulés, soit dans le texte, soit par mots-clés ; ceci en ajustant, selon les cas, l’option “Tous les mots” ou l’un des mots. Ces modifications des options sont, ensuite, laissées telles quelles, afin de permettre à l’utilisateur de les modifier à souhait, selon ses propres besoins.

D’une façon générale, quand vous constatez un dysfonctionnement dans le résultat de la recherche, vérifiez toujours les options et critères sélectionnés. Si vous faites une recherche sur un terme dans les intitulés, et que vous oubliez ensuite l’option “Dans intitulés” active lors d’une nouvelle recherche, forcément le résultat ne sera pas celui désiré. Il est vrai que les options de recherche sont nombreuses, mais c’est le prix à payer pour avoir un outil à la fois souple et efficace.

En tout état de cause, sachez que la fonction de recherche a été intensivement testée et fonctionne correctement, quand bien même le logiciel est encore en version “Beta”.

 
      b) Que faire si le logiciel est lent sur les “vieux” ordinateurs ?

“Nawaat DBConstit” est conçu pour tirer parti des processeurs récents en formatant à la volée le texte qu’il affiche (gras, italique, couleur, etc.)

Cependant, même avec les ordinateurs lents, “Nawaat DBConstit” est optimisé pour être tout aussi rapide en réduisant ce formatage. Pour les ordinateurs d’anciennes générations, tout a été prévu dans les préférences du logiciel. Il suffit de réduire les valeurs des options de formatage des caractères, voire de les désactiver totalement si l’ordinateur est particulièrement lent, pour avoir une réactivité quasi instantanée.
Pour accéder aux préférences :
- sur Linux et Windows, c’est dans le menu “Outils>Préférences...” ;
- sur Mac, c’est le menu “Nawaat DBConstit>Préférences…”

 

4.- Téléchargement et Installation de “Nawaat DBConstit”

Après téléchargement de la version qui vous intéresse, il suffit de décompresser et de cliquer sur l’application “Nawaat DBConstit.app” ou “.exe” selon la version. A noter que DBConstit est un logiciel non signé. Aussi, sur OSX Mountain Lion, la première fois que vous lancez le logiciel,
il faut le faire avec un "clic droit" puis "Ouvrir".

OSX Mountain Lion Application non signée.jpg

 

- Pour Windows
http://legisnet.nawaat.org/NDBC/Nawaat-DBConstit-win-1.0b2.zip

- Pour Mac OS X
http://legisnet.nawaat.org/NDBC/Nawaat-DBConstit-1.0b2-pour-osx-10.5-et-plus.zip

- Pour Mac OS X (vielles bécanes en PowerPC ou intel)
http://legisnet.nawaat.org/NDBC/NDBC/Nawaat-DBConstit-1.0b2-pour-10.4-Tiger-(PPC-Intel).zip

- Pour Linux
http://legisnet.nawaat.org/NDBC/Nawaat-DBConstit-Linux-1.0b2.zip

 
Riadh Guerfali (Astrubal),
samedi, le 11 mai 2013
Co-administrateur de Nawaat
Twitter : @astrubaal


 

Nawaat

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